Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Partenaire de votre Qualité
BUREAU INTERPROFESSIONNEL D'ETUDES ANALYTIQUES - Bipea Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3225143
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Partenaire de votre Qualité de BUREAU INTERPROFESSIONNEL D\'ETUDES ANALYTIQUES - Bipea

Présentation de la marque Partenaire de votre Qualité

Déposée le 23 avril 2003 par l'association loi 1901 BUREAU INTERPROFESSIONNEL D'ETUDES ANALYTIQUES - Bipea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Partenaire de votre Qualité »

Le déposant est l'association loi 1901 BUREAU INTERPROFESSIONNEL D'ETUDES ANALYTIQUES - Bipea domicilié(e) 8, avenue du président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 310 196 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Max ROUYER Directeur du Bipea Bipea domicilié(e) 6 à 14, avenue LOUIS ROCHE,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BUREAU INTERPROFESSIONNEL D'ETUDES ANALYTIQUES - Bipea a également déposé les autres marques suivantes : Partenaire de votre Qualité , Bipea


BUREAU INTERPROFESSIONNEL D'ETUDES ANALYTIQUES - Bipea Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 8, avenue du président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 33831019600013


Monsieur Jean-Max ROUYER Directeur du Bipea Bipea - 6 à 14, avenue LOUIS ROCHE,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393785 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Service de communication Service de formation Méthodologie Laboratoires notamment d'analyses chimiques fourniture de matériaux de références faisant usage de réactif chimique Assistances techniques appliquées aux laboratoires notamment pour le contrôle et l'analyse de la qualité des produits agricoles et agroalimentaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.